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Bienvenue sur    lecodedutravail.fr     édition 2009
la Revue Pratique de Droit Social. ( RPDS )

Toutes les fonctionnalités énoncées ne sont accessibles que si vous possédez le CD-ROM du Code du Travail.


• La recherche d'un document dans toute la base du Code du Travail (de 2004 à nos jours).
  
  
  • La recherche simple :
    
    
    La recherche simple est constituée de la première ligne (orange du moteur de recheche)
    Celle-ci vous permet de saisir un ou plusieurs mots clé.
    De rechercher dans une partie spécifique (Législative, Réglementaire ou Décrets.
    De recherche dans le Code du Travail d'une année spécifique ou sans distinction d'année.
    
    
    
  • La recherche avancée :
    
    
    La recherche avancée se trouve dans la deuxième ligne orange du moteur de recherche.
    Pour y accéder cliquez sur la flèche clignottante "+ d'options"
    
    
    • Cette zone vous propose une recherche de tous les mots clé saisis ou une recherche de la phrase exacte.
      Ex.: Vous n'obtiendrez pas le même résultat avec les mots clé "formation en entreprise" si vous choisissez une recherche de tous les mots clé ou une recherche de la phrase exacte.
      
      
    • Vous pouvez également effectuer une recherche dans tous les type de documents proposés ou dans une cathégorie précise.
      Les différents types de documents sont :
      
      
      • Les articles du code du travail uniquement
        
      • Les arrêts de cours de cassation
        
      • Les Article de la Revue Pratique de Droit Social
        
      • Les Pratiques Prud'hommales de la Revue Pratique de Droit Social
        
      • Les Sommaires de la Revue Pratique de Droit Social
        
      • Les Annexes
        
      
      
    • Enfin, vous pouvez sélectionner une ou plusieurs années de Code du Travail.
      
  
  Important : En fonction des mots clé recherchés, du nombre d'années sélectionnées, la réponse à votre recherche sera plus ou moins longue.
  Ceci est tout à fait normal du fait de la taille de notre base de donnée qui contient l'intégralité des articles du Code du Travail de 2004 à nos jours soit plus de 60 000 documents.
  
  
• L'historique de vos consultations de documents et articles.
  
  
  A chaque fois que vous consultez un document de type "Article", "arrêts de cours de cassation", "ARPDS" ou autre, sa référence s'ajoute dans la rubrique "Votre historique".
  Cette rubrique contient la liste complète triée par ordre chronologique inverse de tous les documents que vous avez consulté.
  
  
  
• Vos documents et articles favoris.
  
  
  Vous avez la possibilité d'ajouter la référence de n'importe quel document ou article à votre liste de "favoris".
  Cette liste est donc remplie par vos soins au fur et à mesure de vos consultations.
  Vous souhaitez vous souvenir de la référence d'un article ... ajoutez le à vos favoris jusqu'à ce que vous n'en ayez plus besoin.
  
  
  
• Vos annotations personnelles.
  
  
  Vous avez la possibilité d'ajouter une annotation personnelle à tout document ou article du code du travail.
  Ces annotation vous sont propres et ne sont consultables que par vous. Plutôt que de conserver vos notes papier ou autre postit enconbrant, saisissez une annotation et ajoutez l'article à vos favoris.
  Vous aurez tout le loisir de modifier ou supprimer vos annotations en fonction de vos besoins ultérieurs.
  
• Légende des articles.
  
  Vous trouverez dans le code du travail plusieurs types d'articles :
  
  
  Les articles du Code du Travail,
  
  Les documents de type RPDS :
  articles de la Revue Pratique de Droit Social, Les Pratiques Prud'hommales de la Revue Pratique de Droit Social, Les Sommaires de la Revue Pratique de Droit Social.
  Les arrêts de cours de cassation,
  
  Les Conseils d'Etat.